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LICENCES - Session 2
1ère année et 2ème année : 25 juin 2021L3 APAS, L3 EM, L3 ES : 25 juin 2021
L3 MS : 28 juin 2021
MASTERS - Session 1
2ème année Master APAS parcours IGAPAS : 29/06/2021
MASTERS - Session 2
Parcours MPSI du Master EOPS : 24 juin 2021Parcours MPSI du Master APAS : 24 juin 2021
1ère et 2ème année Master EOPS parcours PPMR : 24 juin 2021
1ère et 2ème année Master MS parcours MOS : 24 juin 2021
1ère année de Master MEEF EPS : 24 juin 2021
2ème année de Master MEEF EPS : Parcours A 25 juin 2021 - Parcours B 10 juillet 2021
1ère année Master EGAL'APS : 01 juillet 2021
2ème année Master EGAL'APS : 08 septembre 2021
1ère année Master APAS : 01 juillet 2021
2ème année Master APAS parcours IGAPAS : 21/09/2021
DEUST Session 1
1ère année Deust APN : 05/10/20212ème année Deust APN : 15/09/2021
DEUST Session 2
1ère année de Deust Adecs : 03/09/20212ème année de Deust Adecs : 03/09/2021
2ème année de Deust APN : 15/10/2021
1ère année de Deust Activités Aquatiques : 07/09/2021
2ème année de Deust Activités Aquatique : 07/09/2021
Licence Professionnelle Session 1
LPRO GDOSL : 01-07-21____________________________________________________________________________________________________________________
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Voies et délais de recours (artL.410-1 et L.431-1 CRPA) ( art R.421-1 et suivants CJA)
Vous pouvez contester la décision, soit directement par la voie contentieuse, soit en formant au préalable un recours administratif, qui préserve du délai du recours contentieux.
Recours administratif : sous la forme d'un recours gracieux, il doit être adressé à Monsieur le Président de l'Université Claude Bernard Lyon 1 et envoyé à la scolarité de l'UFR STAPS. Il peut être présenté sans condition de délai. Toutefois, si vous envisagez de faire un recours contentieux par la suite, le recours administratif doit avoir été introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision constestée. La décision intervenue sur le recours administratif, explicite ou implicite, peut faire l'objet d'un recours contentieux dans les mêmes conditions qu'un recours sur la demande initiale.
Recours contentieux : il doit être déposé dans les 2 mois auprès de Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin - 69433 Lyon Cedex 03. Le tribunal administratif peut également être saisi par une requête déposée sur l'application "télérecours citoyens" accessible sur : https:/www.telerecours.fr/